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Avec la rentrée, plusieurs éditeurs sont revenus à la charge avec des contrats de droits d'auteur à signer. Dans certains cas, le message est clair : tu signes, sinon t'as plus de commandes.
Certains éditeurs osent même vous tordre le bras un peu plus serré, en déclarant que les factures antérieures ne seront pas traitées tant que le contrat n'aura pas été signé. C'est tout à fait illégal!
Heureusement, plusieurs d'entre vous avez résisté et posé des questions. C'est la bonne chose à faire. Si tout le monde signe sans broncher, les éditeurs en déduiront qu'il n'y a aucun problème avec les contrats.
Le contrat de Transcontinental a évolué à la suite des inquiétudes soulevées. Plusieurs passages demeurent peu clairs, notamment la notion de « marque ». Et le 10 % du tarif initial offert pour les publications subséquentes est plutôt chiche.
Le mot d'ordre demeure : posez des questions et faites savoir à votre client que certaines clauses ne vous conviennent pas. De son côté, l'AJIQ entend entamer un dialogue avec les dirigeants de Transcontinental. Nous suivons aussi de près les démarches de nos collègues anglophones de PWAC, qui préparent un boycott.
Nouveau venu, MSN.ca a d'abord soumis un contrat qui s'arrogeait tous les droits, même le droit moral. Le contrat a été considérablement amélioré, alors assurez-vous d'avoir la dernière version, car plusieurs circulent.
Contrairement à une information qui a circulé, l'AJIQ n'a pas « approuvé » ce contrat. En résumé, le contrat de MSN.ca accorde à Microsoft le droit de réutiliser vos textes autant qu'elle le veut, sans rémunération supplémentaire. C'est contraire à la notion de droit d'auteur, que Microsoft a elle-même largement utilisée à son avantage, pour faire valoir son droit d'être payée à chaque fois que ses logiciels sont installés dans un ordinateur.
Quant à TVA Publications, c'est de loin le pire des contrats. Les appels au dialogue de l'AJIQ sont restés sans réponse, sinon un accusé de réception à notre dernière lettre.
Et surtout, continuez à communiquer avec nous chaque fois qu’un contrat vous semble suspect pour que l’on puisse unir nos forces. Les éditeurs peuvent vouloir vous faire peur en parlant de confidentialité. Tant que rien n’est signé, rien n’est confidentiel. Ne cédez pas à la peur, car elle ne sert qu’à nous isoler un peu plus.
On ne lâche pas! L'AJIQ est avec vous!
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